Le Creative Commons (CC) est une organisation à but non lucratif dont le but est de proposer une solution alternative légale aux personnes ne souhaitant pas protéger leurs œuvres en utilisant les droits de propriété intellectuelle standards de leur pays, jugés trop restrictifs.


L’organisation a créé plusieurs licences, connues sous le nom de licences Creative Commons. Ces licences, selon leur choix, restreignent seulement quelques droits (ou aucun) des travaux, le droit d'auteur (ou « copyright » dans les pays du Commonwealth et aux États-Unis) étant plus restrictif.


Les licences :


Chaque licence se différencie selon des options sélectionnées par l’auteur qui souhaite informer le public que certaines utilisations sont autorisées à l’avance, bien qu’elles soient interdites par défaut sous le régime du droit d’auteur. Ces licences sont désignées par leur nom et peuvent être communiquées graphiquement par les icônes représentant les différentes options choisies par l’auteur.

 

Signification de chaque option :

 

Les auteurs ou titulaires des droits d’auteur peuvent choisir un ensemble de conditions qu’ils souhaitent appliquer à leurs oeuvres:


by  Attribution: Toutes les licences Creative Commons obligent ceux qui utilisent vos oeuvres à vous créditer de la manière dont vous le demandez, sans pour autant suggérer que vous approuvez leur utilisation ou leur donner votre aval ou votre soutien.
nc Pas d’utilisation commerciale: Vous autorisez les autres à reproduire, à diffuser et (à moins que vous choisissiez ‘Pas de Modification’) à modifier votre œuvre, pour toute utilisation autre que commerciale, à moins qu’ils obtiennent votre autorisation au préalable.
sa Partage à l’identique: Vous autorisez les autres à reproduire, diffuser et modifier votre œuvre, à condition qu’ils publient toute adaptation de votre œuvre sous les mêmes conditions que votre oeuvre. Toute personne qui souhaiterait publier une adaptation sous d’autres conditions doit obtenir votre autorisation préalable.
nd Pas de modification: Vous autorisez la reproduction et la diffusion uniquement de l’original de votre oeuvre. Si quelqu’un veut la modifier, il doit obtenir votre autorisation préalable.


Ces quatre options peuvent être arrangées pour créer six licences différentes, les six licences Creative Commons :


Paternité  by    






Paternité
Pas de Modification

 by  

 nd 

Paternité
Pas d'Utilisation Commerciale
Pas de Modification

 by   nc-eu  

 nd 

 

Paternité
Pas d'Utilisation Commerciale

 by   nc-eu    

Paternité
Pas d'Utilisation Commerciale
Partage à l'Identique

 by   nc-eu    sa  

Paternité
Partage à l'Identique

by       sa 


Paternité (BY): Le titulaire des droits autorise toute exploitation de l’œuvre, y compris à des fins commerciales, ainsi que la création d’œuvres dérivées, dont la distribution est également autorisé sans restriction, à condition de l’attribuer à son l’auteur en citant son nom. Cette licence est recommandée pour la diffusion et l’utilisation maximale des œuvres.


Paternité + Pas de Modification (BY ND) : Le titulaire des droits autorise toute utilisation de l’œuvre originale (y compris à des fins commerciales), mais n’autorise pas la création d’œuvres dérivées.


Paternité + Pas d’Utilisation Commerciale + Pas de Modification (BY NC ND) : Le titulaire des droits autorise l’utilisation de l’œuvre originale à des fins non commerciales, mais n’autorise pas la création d’œuvres dérivés.


Paternité + Pas d’Utilisation Commerciale (BY NC) : le titulaire des droits autorise l’exploitation de l’œuvre, ainsi que la création d’œuvres dérivées, à condition qu’il ne s’agisse pas d’une utilisation commerciale (les utilisations commerciales restant soumises à son autorisation).


Paternité + Pas d’Utilisation Commerciale + Partage à l’Identique (BY NC SA) : Le titulaire des droits autorise l’exploitation de l’œuvre originale à des fins non commerciales, ainsi que la création d’œuvres dérivées, à condition qu’elles soient distribuées sous une licence identique à celle qui régit l’œuvre originale.


Paternité + Partage à l’Identique (BY SA) : Le titulaire des droits autorise toute utilisation de l’œuvre originale (y compris à des fins commerciales) ainsi que la création d’œuvres dérivées, à condition qu’elles soient distribuées sous une licence identique à celle qui régit l’œuvre originale. Cette licence est souvent comparée aux licences « copyleft » des logiciels libres. C’est la licence utilisée par Wikipedia.

 

Sources : wikipedia FR & creativecommons.fr

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